Retour à l'accueil

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 19 avril 2025

1. Éditeur du site

Le site Oudodo est édité par [Nom de votre société], [forme juridique] au capital de [montant] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro RCS], dont le siège social est situé à [adresse complète].

Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro TVA]
Directeur de la publication : [Prénom Nom], en qualité de [fonction]
Contact : [email] ou via notre formulaire de contact

2. Hébergement

Le site Oudodo est hébergé par [Nom de l'hébergeur], [forme juridique], dont le siège social est situé à [adresse complète].

Contact hébergeur : [téléphone et/ou email]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Oudodo (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de [Nom de votre société] ou des titulaires de droits avec lesquels [Nom de votre société] a conclu des accords d'utilisation.

Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles ainsi que par la réglementation applicable en matière de concurrence déloyale.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom de votre société].

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Données personnelles et RGPD

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à [finalité du traitement, ex: gérer votre compte utilisateur, traiter vos réservations, etc.]. Le responsable de traitement est [Nom de votre société]. Les destinataires des données sont [destinataires].

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données : droit d'accès, droit de rectification, droit à l'effacement, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité, droit d'opposition, droit de retirer votre consentement.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données à l'adresse suivante : [email DPO] ou par courrier à [adresse postale].

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies

Le site Oudodo utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et proposer des contenus personnalisés. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal lors de la visite d'un site.

Les cookies émis sur notre site servent à :

  • Mémoriser vos préférences et paramètres
  • Établir des statistiques de fréquentation
  • Faciliter le partage sur les réseaux sociaux
  • Personnaliser les offres qui vous sont proposées

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies en paramétrant votre navigateur. Pour plus d'informations sur les cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

6. Limitation de responsabilité

[Nom de votre société] s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Oudodo, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, [Nom de votre société] ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, [Nom de votre société] décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de [Nom de votre société].

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de [ville], sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

8. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email] ou via notre formulaire de contact.